Citoyenneté
date_range 17 Novembre 2026
(18:30)
account_balance_wallet Gratuit

Organisateur :

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phone +33 5 56 58 23 66

email Contacter l'organisateur

computer www.mairie-brach.fr

Le Conseil Municipal de Brach se réunira en séance ordinaire publique mardi 17 novembre 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil de la mairie.
Ordre du jour :

  • Délibération approuvant la prise en charge de la participation de Monsieur Denis CHAUSSONNET au congrès des Maires
  • Autorisation de signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente pour les activités de Madame TETON Nathalie
  • Autorisation de signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente pour les activités de Monsieur BIGRE Nicolas
  • Décision modificative n°2 du budget AEP
  • Subvention aux associations 2026
  • Autorisation de participer financièrement au spectacle de Noël 2026
  • Délibération relative à la redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027
  • Délibération relative à la redevance consommation d'eau et à la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2027

Coordonnées du lieu

Adresse

1, place de l'église

33480 Brach